Do it your game

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Règlement intérieur de l’association DIYG

Le règlement intérieur de Do It Your Game

Règlement intérieur de l’association Do It Your Game

Adopté par l’assemblée générale du 6 mai 2020.06 mai 2020  – révision initiale

Article 1
Agrément des nouveaux membres

Tout nouveau super membre doit être parrainé et présenté par un super membre ou un membre du conseil d’administration collégiale de l’association, dont au moins un membre fondateur, préalablement à son agrément.

Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres.

Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

Les personnes désirant adhérer en tant que super membre et membre du CA doivent remplir un bulletin d’adhésion.  

Une adhésion familiale pour les membres avec enfant(s) dont le montant sera voté chaque année sera proposé aux adhérents sur le bulletin d’adhésion de l’association fourni sur simple demande.

Article 2
Démission – Exclusion – Décès d’un membre 

  1. La démission doit être adressée au conseil d’administration collégial par écrit. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire. 
  2. Comme indiqué à l’article « 9 » des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves : 

– la non-participation aux activités de l’association ;

– une condamnation pénale pour crime et délit ; 

– toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation. 

– Au manquement des règles de savoir vivre telles décrites dans l’ARTICLE 10 du présent réglement.

En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion. La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents. 

  1. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.  
  2. La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année. 

Article 3
Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

  1. Votes des membres présents Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le tiers du conseil du conseil d’administration.
  2. Votes par procuration. Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par une personne présente à l’assemblée, dans la limite d’un mandat par personne.

Article 4
Indemnités de remboursement

Seuls les membres du conseil d’administration ou les super membres peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications écrites, après accord préalable.

Article 5
Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration. 

Article 6
Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil d’administration collégial.

Article 7
Les Supers Membres

La qualité de super membre octroi de représenter l’association dans les festivals, manifestations… 

Ce statut permet également aux supers membres de gérer une antenne local de l’association, après validation du conseil d’administration, avec un regard du conseil et de proposer des membres au nom de l’association.

Article 8
Les membres de conseil d’administration collégiale

 

Les membres du CA collégiale se réuniront part audioconférence 2 fois par an minimum.

Article 9
Cotisation annuelle

La cotisation annuelle est libre, avec un minimum d’un euro (1€).

Article 10
Rappel des règles de savoir vivre en communauté

Les membres et représentants de l’association, doivent avoir un comportement irréprochable et doivent bannir de leur habitudes :

– Toute pensée insultante, dégradante à allant à l’encontre des valeurs de l’association Do It Your Game.

– Tout propos injurieux, violents, diffamatoires, raciste, homophobe, xénophobe, pédophiles, pornographiques ou bien incitant au prosélytisme religieux ou politique.

Établi le 6 mai 2020 à Quimper

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